1. Éditeur du site
Le site internet https://cei-bati.fr/ est édité par la société CEI.
2. Siège social
CEI
20 allée des naturelles
69160 TASSIN LA DEMI LUNE
France
3. Responsable de la publication
Le responsable de la publication est [Nom du responsable].
4. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH
59100 Roubaix – 2 rue Kellermann
France
5. Contact
Pour toute question, information ou réclamation, vous pouvez contacter CEI à l’adresse suivante :
Email : remimavrodis@elytec.fr
Téléphone : 06 17 12 66 61
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, images, vidéos, logos, etc.) présents sur le site https://cei-bati.fr/ sont la propriété de la société CEI, ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs propriétaires respectifs. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société CEI.
7. Protection des données personnelles
CEI s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site https://cei-bati.fr/, soient conformes à la loi Informatique et Libertés et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par CEI, vous pouvez contacter son délégué à la protection des données (DPO) :
Email : [adresse email du DPO]
8. Cookies
Le site https://cei-bati.fr/ peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.
9. Liens hypertextes
Le site https://cei-bati.fr/ peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site CEI. CEI ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites tiers.
10. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://cei-bati.fr/ est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon.
Ces mentions légales sont susceptibles d’être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous invitons donc à les consulter régulièrement.